2012

Publié le 28/11/2012 | Mis à jour le 23/05/2022

AVIS	COMMUNE	OBJET
Arrêté 2013-02 DEAL/MDD du 14 janvier 2013. pdf - 171.9 ko	VIEUX-HABITANTS	Installation d’une structure légère servant d’accueil et de stockage de matériel de plongée sur le DPM de la plage d’Anse à la Barque. Dossier de demande au cas par cas n°2012-18/DICTAJ/BRA pdf - 2.2 Mo
Arrêté 2013-01 DEAL/MDD du 14 janvier 2013. pdf - 184 ko	LES ABYMES	Défrichement préalable à l’ouverture de carrière de tuf au lieu-dit "beausoleil". Dossier de demande au cas par cas n°2012-17/DICTAJ/BRA. pdf - 20.2 Mo
Arrêté 2012-1357 SG/DICTAJ/BRA du 13 décembre 2012 pdf - 63.9 ko	BASSE-TERRE	Projet d’aménagement des abords du fort Delgrès à Basse-terre. Dossier de demande au cas par cas n°2012-16/DICTAJ/BRA pdf - 3.4 Mo
Arrêté 2012-1358 SG/DICTAJ/BRA du 13 décembre 2012 pdf - 56.8 ko	VIEUX-HABITANTS	Défrichement de la parcelle AY42, d’une superficie de 43 ares, pour mise en culture. Dossier de demande au cas par cas n°2012-15/DICTAJ/BRA. pdf - 1.7 Mo
Avis du 11/12/2012 pdf - 462.8 ko	PETIT-BOURG	Dossier d’autorisation ICPE déposé par la société TECMED concernant le traitement de déchets d’activités de soins à risque infectieux.
Arrêté 2012-1373 SG/DICTAJ/BRA du 18 décembre 2012. pdf - 52.1 ko	GOURBEYRE	Recalibrage de la RD38 et de l’ouvrage de franchissement de la rivière Sens. Dossier de demande au cas par cas n°2012-14/DICTAJ/BRA. pdf - 3 Mo
Avis Ae du 07/12/2012 pdf - 480 ko	SAINTE-ANNE	Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique pour la réalisation du contournement du bourg de Sainte-Anne.
Arrêté 2012-1334 SG/DICTAJ/BRA du 30 novembre 2012. pdf - 55 ko	SAINT-FRANCOIS	Défrichement d’une superficie de 1000 m² sur les parcelles AAE10 et AE120 à Saint-François en vue de la construction d’une maison individuelle. Dossier de demande au cas par cas n°2012-13/DICTAJ/BRA. pdf - 2 Mo
Arrêté 2012-1320 SG/DICTAJ/BRA du 29 novembre 2012. pdf - 56.6 ko	DESHAIES	Défrichement d’une superficie de 1600 m² sur la parcelle AN388 à Deshaies en vue de la construction d’une maison individuelle. Dossier de demande au cas par cas n°2012-12/DICTAJ/BRA pdf - 1 Mo
Arrêté 2012-1194 SG/DICTAJ/BRA du 7 novembre 2012. pdf - 130.5 ko	ABYMES	Défrichement de la parcelle CD338, section Chauvel, en vue de la construction d’une église. Dossier de demande au cas par cas n°2012-11/DICTAJ/BRA pdf - 1.4 Mo
Arrêté n°2012-1143 SG/DICTAJ/BRA du 23 octobre 2012. pdf - 137.3 ko	GOSIER	Projet de défrichement de la parcelle cadastrée BN 374 en vue de la construction de maisons individuelles. Dossier de demande au cas par cas n°2012-10/DICTAJ/BRA pdf - 1.2 Mo
Arrêté n°2012-1142 SG/DICTAJ/BRA du 23 octobre 2012. pdf - 134.8 ko	SAINT-LOUIS	Demande de défrichement en vue de l’installation d’un mât temporaire de mesure météorologique préalable au développement d’un parc éolien. Dossier de demande au cas par cas n°2012-09/DICTAJ/BRA pdf - 1.6 Mo
Avis du 19/09/2012 pdf - 569.9 ko	GOURBEYRE	Renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière au lieu-dit « Rivière-Sens » à Gourbeyre.
Arrêté n°2012-1116 SG/DICTAJ/BRA du 12 octobre 2012. pdf - 68.2 ko	TROIS-RIVIERES	Défrichement sur 3,5 ha pour la plantation d’une bananeraie sur la parcelle AV 394. Dossier de demande au cas par cas n°2012-08/DICTAJ/BRA pdf - 1 Mo
Arrêté n°2012-1086 SG/DEAL du 8 octobre 2012 pdf - 97.2 ko	SAINT-FRANCOIS	Défrichement d’une parcelle de 2515 m² en vue de la construction d’une maison individuelle. Dossier de demande au cas par cas n°2012-07/DICTAJ/BRA pdf - 4 Mo
Arrêté n°1056 du 27 septembre 2012 pdf - 87.4 ko	BOUILLANTE	Création d’un chemin d’accès vers une parcelle agricole au lieu-dit Bois Malher. Dossier de demande au cas par cas n°2012-06/DICTAJ/BRA pdf - 1.4 Mo
Arrêté 2013-055 DEAL/MDD du 17 juin 2013 pdf - 90.5 ko	ABYMES	Aménagement d’un passage souterrain à gabarit réduit au carrefour de Perrin.
Arrêté n°1055 du 27 septembre 2012 pdf - 111.2 ko	SAINTE-ROSE	Création d’un réseau de transfert d’eaux usées de la future station d’épuration de Sainte Rose. Dossier de demande au cas par cas n°2012-05/DICTAJ/BRA pdf - 22.5 Mo
Arrêté n°2012-1033/DICTAJ/BRA pdf - 72.4 ko	PETIT-BOURG	Projet d’aménagement de la place Sarrault. Dossier de demande au cas par cas n°2012-04/DICTAJ/BRA pdf - 2.9 Mo
Arrêté n°1057 du 27 septembre 2012. pdf - 89.8 ko	SAINT-FRANCOIS	Plantation d’un verger sur 2,20 hectares à l’Anse à la Barque. Dossier de demande au cas par cas n°2012-03/DICTAJ/BRA pdf - 1.6 Mo
Avis du 10/08/2012 pdf - 333.1 ko	PORT-LOUIS	Autorisation concernant le projet d’aménagement du front de mer de Port-Louis.
Avis du 03/08/2012 pdf - 57.5 ko	BAIE-MAHAULT	Arrêté préfectoral n°2012-919/SG/DICTAJ/BRA - Opération d’aménagement du quartier d’Agathon.
Avis du 03/07/2012 pdf - 313.3 ko	ABYMES	Demande d’autorisation d’exploiter une installation de traitement des véhicules hors d’usage par l’entreprise AUTO CASSE PLUS.
Avis du 07/05/2012 pdf - 376.6 ko	SAINTE-ROSE	Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique pour la réalisation de la déviation de la Boucan sur la RN2.

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