2016

Publié le 11/01/2016 | Mis à jour le 23/05/2022

AVIS	COMMUNE	OBJET
Arrêté prefectoral n°2016-257 DEAL/MDD du 23 décembre 2016 pdf - 71.3 ko	BOUILLANTE	réalisation d’un lotissement de 25 villas au lieu-dit Poirier, commune de Bouillante dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-257/DEAL/MDD pdf - 10.4 Mo
Arrêté prefectoral n°2016-251 DEAL/MDD du 23 décemble 2016 pdf - 69.2 ko	SAINTE-ANNE	défrichement de la parcelle AT637, en vue de la réalisation d’un lotissement, commune de Sainte-Anne dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-251/DEAL/MDD pdf - 6.3 Mo
Décision de la MRAe Guadeloupe n° 2016-243	POINTE-A-PITRE - LES ABYMES	Zonage d’assainissement et du réseau d’eaux pluviales des communes de Pointe-à-Pitre et des Abymes
Avis de la MRAe Guadeloupe n° 2016-241	GOURBEYRE	Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gourbeyre
Avis de la MRAe Guadeloupe n° 2016-239	GOYAVE	Plan Local d’Urbanisme de la commune de Goyave
Avis de la MRAe Guadeloupe n° 2016-238	LE MOULE	Plan Local d’Urbanisme de la commune du Moule
Avis de la MRAe Guadeloupe n° 2016-231	ANSE-BERTRAND	Plan Local d’Urbanisme de la commune de l’Anse-Bertrand
information sur l'existence d'un avis tacite de l'autorité environnementale en date du 27 octobre 2016 pdf - 31.3 ko	MORNE-A-L’EAU	Exploitation d’une carrière
Décision de la MRAe Guadeloupe n° 2016-245	SAINT-CLAUDE	Demande d’examen au cas par concernant le plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Claude
Avis délibéré de la MRAe Guadeloupe n° 2016-230	GUADELOUPE	Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux PPGDND
Avis délibéré de la MRAe Guadeloupe n° 2016-228	PETIT-BOURG	Plan Local d’Urbanisme de la commune de Petit-Bourg
Avis délibéré de la MRAe Guadeloupe n° 2016-229	PETIT-CANAL	Plan Local d’Urbanisme de la commune de Petit-Canal
Avis délibéré de la MRAe Guadeloupe n° 2016-233	MORNE-A-L’EAU	Plan Local d’Urbanisme de la commune de Morne-à-l’Eau
Arrêté n°2016-226 du 28 septembre 2016 pdf - 738 ko	TERRE-DE-HAUT	Projet de restauration d’un récif corallien à l’ilet Cabrit, commune de Terre-de-Haut dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-226/DEAL/MDD pdf - 6.5 Mo < annexe_2016-226 pdf - 549 ko
Arrêté n°2016-242 DEAL/MDD du 25 octobre 2016 pdf - 1003 ko	SAINT-MARTIN	Réalisation d’un hangar aéroportuaire de maintenance aéronautique et de frêt sur la plateforme de l’aéroport de Grand Case, collectivité de Saint-Martin dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-242/DEAL/MDD pdf - 3.8 Mo annexe_2016-242 pdf - 4.3 Mo
Arrêté n°2016-240 DEAL/MDD du 15 septembre 2016 pdf - 913.5 ko	SAINT-LOUIS	Défrichement (4ha) préalable création d’un lotissement, lieu-dit "Chalet". dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-240/DEAL/MDD pdf - 3.8 Mo Annexes 2016-240 pdf - 1.5 Mo
Arrêté n°2016-236 du 13 septembre 2016 pdf - 1 Mo	LE MOULE	Serres agricoles avec panneaux photovoltaïques 11690m² dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-236/DEAL/MDD pdf - 2.3 Mo ANNEXES_2_a_8 pdf - 4 Mo
Arrêté n°2016-235 du 13 septembre 2016 pdf - 966.2 ko	PETIT-BOURG	Serres agricoles avec panneaux photovoltaïques 34930m² dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-235/DEAL/MDD pdf - 2.3 Mo ANNEXES_2_a_8 pdf - 4.2 Mo
Arrêté n°2016-234 du 13 septembre 2016 pdf - 1 Mo	SAINTE-ROSE	Serres agricoles avec panneaux photovoltaïques 33943m² dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-234/DEAL/MDD pdf - 2.2 Mo ANNEXES_2__a_8 pdf - 3.7 Mo
Avis_Ae-2016-224 du 4 septembre 2016 pdf - 1.4 Mo	SAINTE-ROSE	Demande d’autorisation de permis de construire pour un parc Photovoltaïque au sol de 3,286MWc, avec stockage d’énergie, sur la commune de Sainte-Rose, Lieu-dit "l’Espérance"
Avis délibéré de la MRAe Guadeloupe n° 2016-222	BASSE-TERRE	Plan Local d’Urbanisme de la commune de Basse-Terre
Avis_Ae-2016-225 du 30 août 2016 pdf - 2.3 Mo	TERRE-DE-BAS	Demande d’autorisation de permis de construire pour une centrale photovoltaïque au sol de 2,5MW, sur la commune de Terre-de-Bas
Arrêté n° 2016-232 du 5 septembre 2016 pdf - 82.1 ko	SAINTE-ANNE	Aménagement immobilier "Les Dolines", lieu-dit Poirier-Gissac, créant une SHON de 20510m² dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-232/DEAL/MDD pdf - 949.8 ko annexe_supp-DLE_Ste-Anne_vf2 pdf - 4.2 Mo
AP_2016-227_DEAL_MDD pdf - 737.2 ko	PETIT-BOURG	défrichement des parcelles BP385, BP387, BP388 et BP373, en vue de la construction de deux maisons individuelles, commune de Petit-Bourg dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-227/DEAL/MDD pdf - 3.2 Mo
Arrêté n°2016-223 du 25 juillet 2016 pdf - 61.4 ko	SAINT-FRANCOIS	aménagement d’un lotissement de 14 lots, parcelle BK246, commune de Saint François dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-223/DEAL/MDD pdf - 4.6 Mo
Arrêté n°2016-220 du 15 juillet 2016 pdf - 801.2 ko	VIEUX-FORT	défrichement de la parcelle AC459, en vue de la réalisation d’un lotissement, commune de Vieux-Fort dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-220/DEAL/MDD pdf - 8.3 Mo
information sur l'existence d'un avis tacite de l'autorité environnementale en date du 28 juin 2016 pdf - 348.2 ko	SAINT-MARTIN	construction d’une station de traitement des eaux usées de 18 000 EH à Quartier d’Orléans, collectivité de Saint-Martin
Arrêté n°2016-219 du 10 juin 2016 pdf - 638.7 ko	BAIE-MAHAULT - LE GOSIER	Plans de prévention des risques sismiques des communes du Gosier et de Baie-Mahault dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-219/DEAL/MDD (Baie-Mahault) pdf - 812.2 ko dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-219/DEAL/MDD (Le Gosier) pdf - 760.6 ko
Avis de l'autorité environnementale n°2016-216 du 6 juin 2016 pdf - 4.1 Mo	ANSE BERTRAND	demande d’autorisation d’exploiter une carrière de tufs calcaires, lieu-dit Guéry, commune d’Anse Bertrand
Avis de l'autorité environnementale n°2016-215 du 29 mai 2016 pdf - 6.4 Mo	LES ABYMES	projet d’aménagement de la RD106 à Perrin, commune des Abymes
Arrêté n°2016-217 du 13 mai 2016 pdf - 781.6 ko	ANSE-BERTRAND	Défrichement de 9,71 ha sur la parcelle AK 347 pour mise en culture, commune d’Anse-Bertrand dossier de demande d'examen au cas par cas n°2015-217/DEAL/MDD pdf - 5.9 Mo
Arrêté n°2016-214 du 8 avril 2016 pdf - 707.8 ko	ANSE-BERTRAND	défrichement préalable à la mise en culture de 8 hectares sur la parcelle AK307, lieu-dit Beauvallon, commune d’Anse-Bertrand dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-214/DEAL/MDD pdf - 11.3 Mo
Avis de l'autorité environnementale n°2016-211 du 15 avril 2016 pdf - 374.2 ko	LES ABYMES	Construction d’une résidence de 78 logements au lieu-dit Tamarin, commune des Abymes
Arrêté n°2016-209 du 8 mars 2016 pdf - 968.9 ko	CAPESTERRE BELLE-EAU	Réalisation d’un canal d’évacuation des eaux pluviales à Moulin à Eau sur la commune de Capesterre Belle Eau dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-209/DEAL/MDD pdf - 869.8 ko
Arrêté n°2016-210 du 15 mars 2016 pdf - 997.3 ko	GOURBEYRE	Création d’un complexe de tourisme de bien-être, sur la commune Gourbeyre dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-210/DEAL/MDD pdf - 10.4 Mo Photos doc - 447.5 ko
information sur l'existence d'un avis tacite de l'autorité environnementale en date du 16 mars 2016 pdf - 322.1 ko	MORNE-A-L’EAU / LE MOULE	Pérennisation du réseau d’irrigation entre l’Espérance à Morne-à-l’Eau et la retenue de Letaye au Moule
Arrêté n°2016-212 du 15 mars 2016 pdf - 83.4 ko	GRAND-BOURG	Aménagement du site de la plage du 3ème pont et de son plan d’eau, commune de Grand-Bourg dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-212/DEAL/MDD pdf - 357.1 ko annexe 2016-212 pdf - 2.8 Mo
Avis de l'autorité environnementale n°2015-205 du 1 février 2016 pdf - 121 ko	ANSE-BERTRAND	Demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien, dit « Ferme Deschamps », commune d’Anse Bertrand
Avis de l'autorité environnementale n°2015-203 du 5 février 2016 pdf - 2 Mo	GOYAVE	projet de microcentrale hydroélectrique, commune de Goyave
Avis de l'autorité environnementale n°2015-194 du 29 janvier 2016 pdf - 472.8 ko	PETIT-BOURG	Plan Local d’urbanisme de la commune de Petit-Bourg
Arrêté n°2015-199 du 29 janvier 2016 pdf - 328.3 ko	PETIT-BOURG	défrichement d’une superficie de 7 589 m² sur les parcelles AY 764 et AY 242, commune de Petit-Bourg dossier de demande d'examen au cas par cas n°2015-199/DEAL/MDD pdf - 17.2 Mo
Arrêté n°2016-206 du 25 février 2016 pdf - 112.6 ko	SAINT-FRANCOIS	Protection provisoire du cimetière colonial (site archéologique) des Raisins Clairs, commune de Saint-François dossier de demande d'examen au cas par cas n°2016-206/DEAL/MDD pdf - 652.7 ko annexes dossier 2016-206 pdf - 3.2 Mo
Avis de l'autorité environnementale n°2015-198 du 22 janvier 2016 pdf - 3.1 Mo	SAINT-LOUIS	implantation d’un parc éolien à Ménard, commune de Saint-Louis de Marie-Galante
Arrêté n°2015-204 du 28 janvier 2016 pdf - 651.1 ko	POINTE-NOIRE	défrichement d’un terrain à Pointe-Noire, en vue de la réalisation de quatre maisons d’habitation dossier de demande d'examen au cas par cas n°2015-204/DEAL/MDD pdf - 2.1 Mo
Arrêté n°2015-193 du 6 janvier 2016 pdf - 872.2 ko	DESHAIES	réalisation d’un ouvrage de protection de type enrochement, parcelle AB 411, section Rifflet, commune de Deshaies dossier de demande d'examen au cas par cas n°2015-193/DEAL/MDD pdf - 6.5 Mo annexe 2015-193 pdf - 3 Mo
Arrêté n°2015-200 du 5 janvier 2016 pdf - 934 ko	LE GOSIER	Protection de la pointe Saint-Félix à l’Ouest de l’Anse Dumont, commune du Gosier dossier de demande d'examen au cas par cas n°2015-200/DEAL/MDD pdf - 9 Mo

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