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Développement durable

Appel à projets

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publié le 9 janvier 2018 (modifié le 22 février 2018)

La DEAL Lance un appel à projet visant à :

- préserver la biodiversité et les milieux naturels ;
- développer des énergies renouvelables ;
- lutter contre le changement climatique ;
- améliorer la gestion des déchets ;
- encourager une gestion économe de l’eau ;
- Promouvoir l’économie circulaire et le "consommer local".

Ces actions devront être à destination :
- des établissements d’enseignement du primaire à l’université ;
- Autres publics.

La priorité sera accordée aux associations qui présenteront des projets relatifs à l’économie circulaire :

- recyclage ;
- circuit court de l’économie sociale et solidaire.

D’une manière générale, les activités proposées pourront prendre diverses formes : diffusion de connaissances sur l’environnement, réalisation d’outils pédagogiques, d’actions de sensibilisation ou de communication, et s’intégrer dans les nombreuses manifestations à caractère local, national ou international sur l’environnement et le développement durable.

Un comité de sélection des projets se prononcera sur la validation des dossiers et une attention particulière sera portée sur la capacité de l’association à mener convenablement son programme d’activités, sa gestion et son fonctionnement.

Le dossier de demande de subvention doit contenir les pièces suivantes :
- RIB de l’association
- formulaire Cerfa n° 12156*05 ( en pièce jointe)
ou téléchargeable sur le site : http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml
- Dernier rapport d’activité
- Fiche 6.1 à 6.3 (en pièces jointes) si vous avez été subventionné l’année dernière

le dossier complet doit être adressé par voie postale à l’adresse ci-dessous :
DEAL /MDD
(à l’attention de Mme JUMINER Maryse)
BP 54 – Saint Phy
97100 Basse-Terre

OU par voie électronique : maryse.juminer@developpement-durable.gouv.fr

Date limite de dépôt des candidatures cachet de la poste ou date de mail faisant foi est fixée au 15 février 2018.

Toute demande incomplète, ne respectant pas ces modalités sera déclarée irrecevable.

Rappel :
- Les associations qui ont bénéficié de l’octroi d’une subvention au titre des années 2016-2017 et précédentes doivent retourner à la DEAL, les fiches 6-1, 6-2, 6-3 conformément à l’arrêté de subvention.
- S’agissant des fiches précitées les comptes-rendus doivent obligatoirement être établis, avant toute nouvelle demande de subvention.