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Aménagement, urbanisme, littoral
 

Autorisations d’Occupations Temporaires (AOT)

 
 
Mesure de Publicité avant délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire liée à une exploitation économique sur le domaine public maritime de l’État
Tout candidat intéressé par une occupation du domaine public maritime sur cette même emprise, doit dans un délai de 15 jours à partir de la date de la mise en ligne de l’avis de publicité en question, se manifester.