Pollution sonore : préconisations pour limiter les impacts sur la faune marine

Le Ministère de la transition écologique et solidaire a publié en juin 2019 un guide de préconisations pour limiter les impacts des émissions acoustiques en mer. Il est destiné aux services centraux et déconcentrés de l’État et à tout acteur concerné par l’évaluation des impacts environnementaux (bureaux d’études, gestionnaires d’aires marines protégées, industriels, etc).
Coordination éditoriale : Direction de l’eau et de la biodiversité.

Accéder au guide : Préconisations pour limiter les impacts des émissions acoustiques en mer d’origine anthropique sur la faune marine

Avant-propos :

L’introduction d’énergie sonore dans le milieu marin et son impact sur la faune marine sont aujourd’hui considérés comme une problématique importante. Ainsi, la pollution sonore est désormais intégrée dans les études d’impact environnemental au même titre que la pollution chimique. Cependant, cette problématique est parfois difficile à appréhender, du fait de sa technicité et du manque d’informations disponibles.
À ce titre, ce guide se veut être un outil permettant de faciliter la compréhension et la prise en charge de cette problématique. La réalisation de ce guide fait partie des mesures prises dans le cadre de la DCSMM au titre des Documents stratégiques de façade (DSF). Il s’inscrit dans la mesure M021-NAT2 des plans d’action pour le milieu marin de juin 2016.
Le présent guide se focalise sur les émissions acoustiques d’origine anthropique en milieu marin, leurs impacts sur la faune marine et les méthodes ou techniques disponibles pour limiter ces impacts. Il inclut des éléments théoriques sur l’acoustique en général et les particularités liées à l’acoustique sous-marine. Il fait l’inventaire des différentes activités anthropiques générant du bruit en milieu marin et recense les informations disponibles et les caractéristiques des émissions sonores liées à ces activités (niveaux de bruit attendus, gammes de fréquences, etc.). Il fournit également des informations permettant de comprendre les impacts potentiels de ces activités sur la faune marine. Enfin, ce guide établit, le cas échéant, des préconisations visant à mieux évaluer et maîtriser ces impacts, en présentant les moyens disponibles pour éviter, réduire, voire compenser, les impacts de chaque activité.
Ce guide s’adresse principalement aux services centraux et déconcentrés de l’État. Il a pour objectif d’accompagner ces services dans l’instruction des dossiers relatifs aux activités et aux projets d’aménagements côtiers ou offshore. Il peut cependant apporter des éléments utiles à tous les acteurs concernés par l’évaluation des impacts environnementaux (gestionnaires d’aires marines protégées, industriels, bureaux d’études, etc.).
Ce guide n’a toutefois pas vocation à proposer des protocoles de suivis, qui doivent s’adapter aux projets, aux zones considérées et aux objectifs de chaque étude.
Ce guide n’aborde que les sources de bruit anthropique et impacts liés aux activités civiles et exclut de son périmètre les émissions acoustiques liées aux activités militaires.