Plan de Prévention des Risques Sismiques de la commune du Gosier
Le Plan de Prévention des Risques Sismiques de la commune du Gosier a été approuvé le 20 juillet 2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°971-2023-240 |
Le dossier est constitué de :
Rapport de Présentation PPRS Gosier |
|||
Réglement PPRS Gosier |
|||
Cartographies PPRS Gosier |
|||
Plan de zonage réglementaire PPRS Gosier |