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Ressources naturelles et paysages

Énergies renouvelables et biodiversité

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publié le 23 octobre 2020

Au cœur de la transition énergétique, les énergies renouvelables participent pleinement à la lutte contre le changement climatique. En phase chantier et d’exploitation, celles-ci peuvent cependant avoir des effets notables sur l’environnement, et notamment la biodiversité. Vous trouverez ci-dessous un ensemble de guides mettant en évidence ces enjeux, rappelant les éléments de la règlementation et donnant des outils pour mesurer ces impacts. Ces guides sont notamment destinés aux porteurs de projets, aux collectivités et aux services instructeurs.

Liens directs vers les guides et outils :

(2020) Guide ADEME : État de l’art des impacts des énergies renouvelables sur la biodiversité, les sols et les paysages, et des moyens d’évaluation de ces impacts

"L’objectif de l’étude, qui couvre l’ensemble des filières de production des EnR (à l’exception de la biomasse et du solaire à concentration), est multiple :

- Dresser un panorama des connaissances actuelles sur les impacts des énergies renouvelables sur la biodiversité, les sols et les paysages sur l’ensemble de leur cycle de vie, à la fois en termes de résultats mais aussi d’approches et de méthodes ;
- Pour les impacts identifiés, réaliser une fiche de synthèse mettant en évidence ses enjeux, mécanismes et méthodes existant (ou non) pour son évaluation ;
- Définir des indicateurs permettant d’évaluer les impacts sur la biodiversité, les sols et les paysages d’une installation de production d’énergie renouvelable ;

Identifier les thèmes qui nécessiteraient un développement et/ou un approfondissement des connaissances et/ou des méthodes, afin d’identifier les travaux à engager à la suite de l’étude. Cette étude apparait ainsi comme une première étape pour identifier les travaux futurs à mener concernant les impacts des EnR sur la biodiversité, les sols et les paysages, se basant sur la bibliographie existante et l’expertise des nombreux acteurs sur le sujet."

(2020) Guide OFB/LPO : Éoliennes et biodiversité : synthèse des connaissances sur les impacts et les moyens de les atténuer

"La loi pour la reconquête de la biodiversité conforte la séquence ERC (éviter-réduire-compenser) introduite en droit français par la loi relative à la protection de la nature de 1976. Elle consiste à « éviter les atteintes à la biodiversité, à défaut les réduire et, en dernier recours, compenser les impacts résiduels » . Dans le domaine de l’éolien, de nombreuses mesures existent pour mettre en œuvre une séquence ERC exemplaire.

Les parcs éoliens peuvent provoquer des collisions avec des individus en vol, des pertes et fragmentations d’habitats ou des perturbations comportementales, toutes liées à la présence d’aérogénérateurs et à leurs lieux d’implantation.

Cette synthèse des connaissances actuelles a pour but :
- de mieux caractériser ces impacts et leurs facteurs d’influence,
- et de mettre en avant les méthodes et technologies pour les atténuer."

(2014) Guide ministériel sur l’application de la règlementation relative aux espèces protégées pour les parcs éoliens terrestres

"Le présent guide apporte des précisions nécessaires à une bonne application des
dispositions de protection stricte des espèces dans ce secteur d’activités au regard des effets spécifiques que les installations de production d’électricité peuvent présenter et des interprétations qu’il convient de donner à certaines exigences réglementaires applicables à la protection stricte des espèces potentiellement impactées par les parcs éoliens. Il s’attache à préciser les conditions d’une bonne articulation entre les différents dispositifs réglementaires, en soulignant la nécessité d’une prise en considération, en amont des projets, des effets indésirables sur les espèces de manière, autant que faire se peut et à un coût économiquement acceptable, à les éviter et à les réduire.
Il a pour objet de donner aux services de l’État en région les éléments à prendre en compte pour traiter efficacement et apprécier de façon proportionnée, dans le respect de l’article L122.3­II.2 du code de l’environnement, les enjeux relatifs à la problématique des espèces protégées dans le cadre du développement de la filière éolienne."

(2018) Protocole de suivi environnemental des parcs éoliens terrestres

"La construction et l’exploitation des parcs éoliens peuvent avoir une incidence sur les oiseaux et les chiroptères, et sur leurs habitats. Les principaux impacts potentiels identifiés pour ces espèces sont l’altération des habitats, le dérangement et la mortalité par collision avec les pales en mouvement ou par barotraumatisme. Conformément à la réglementation, l’exploitant d’un parc doit s’assurer que la construction et l’exploitation de son parc ne dégradent pas l’état de conservation des populations de ces espèces, à toutes les étapes de la vie du projet."

(2019) Guide ministériel : Éolien et urbanisme, guide à destination des élus

Ce guide présente les outils du code de l’urbanisme aux acteurs du territoire pour accompagner l’accueil des projets éoliens dans les territoires. Il est le fruit des échanges du groupe de travail national « éolien » qui vise à l’accélération du développement de la filière.