Les autorisations délivrées en 2020

Publié le 21/01/2020 | Mis à jour le 29/12/2020

Libellé opération	pétitionnaire	procédure	Décision
Aménagement Lotissement Maewa sur la commune des Abymes	SAS MAEWA	autorisation	courrier d accord 2 pdf - 64.1 ko recepisse 5 pdf - 176.5 ko
Lotissement les Clos de Colin sur la commune de Petit-Bourg	KHAN INVEST	Déclaration	courrier au maire pdf - 53.2 ko récépissé de dépôt KHAN INVEST pdf - 169.4 ko
Construction de logements sur la commune de Morne-à-l’eau	SODIM CARAIBES	Déclaration	Déclaration SODIM Caraibes pdf - 196.9 ko Récépissé du dépôt Sodim caraibes pdf - 173 ko
Aménagement d’un lotissement de 30 lots à Rougeole sur la commune de Petit-Canal	SARL Domaine du Dequery	Autorisation	courrier accord pdf - 50 ko recepisse donnant accord pdf - 146.9 ko
Organisation des écoulements autour de la construction du groupe scolaire	Commune de Vieux-Fort	autorisation	courrier accord 3 pdf - 57.1 ko recepisse 7 pdf - 203.7 ko
Agrandissement appontement pêcheurs du bourg de Terre-de-Haut	commune de Terre-de-Haut	déclaration	Arrêté de prescriptions spécifiques du 28 juillet 2020 pdf - 303 ko
Résid’Anse Champagne Carib’Inn : rechargement en sable de la plage et mise en place d’un émissaire de rejet des eaux pluviales	SEMAG	déclaration	récépisse avec accord du 21 août 2020 pdf - 241.8 ko
Construction d’un bâtiment à usage de commerces et bureaux à Trezel	Commune de Saint-François	autorisation	courrier d accord 3 pdf - 100.1 ko recepisse 6 pdf - 199.2 ko
Alimentation du réseau d’irrigation et des usines de production d’eau potable de Beauvallon	Commune de St-Claude	Autorisation	Arrêté DEAL/ du 28 août 2020 pdf - 790.6 ko
Mise en place d’une Zone de Mouillages Organisée (ZMO) dans le Grand Cul-de-sac Marin	Parc National de la Guadeloupe	déclaration	récépisse avec accord du 10 septembre 2020 pdf - 525.6 ko
Travaux d’urgence du quai Morel à Terre-de-Haut	Conseil Régional	déclaration	arrêté de prescriptions spécifiques du 15 septembre 2020 pdf - 315 ko
Aménagement de la résidence Wizy aux Abymes	Commune des Abymes	Autorisation	courrier d accord 4 pdf - 59.6 ko recepisse 8 pdf - 189.8 ko
Zone de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) en mouillages éco-récifs à Bouillante	Commune de Bouillante	déclaration	récépissé du 24 juin 2020 pdf - 249.1 ko arrêté de prescriptions spécifiques du 24 septembre 2020 pdf - 258.4 ko
Aménagement des terrains cadastrés AE 676 et AE 680	Commune de Goyave	Déclaration	Courrier d’accord récépissé de dépôt
Opération de Lotissement Zéphirine	Commune de Petit-Bourg	Déclaration	courrier d accord 6 pdf - 75.8 ko recepisse 10 pdf - 178.5 ko
Construction de 26 logements	Commune de Petit-Bourg à Duquerry	Déclaration	courrier d accord 7 pdf - 201 ko recepisse 11 pdf - 168.5 ko

Haut de page