Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

Menu de gauche

  • La DEAL Guadeloupe
  • Evaluation environnementale
  • Données géographiques & publications régionales
  • Presse & communication
 
 

Haut de page

Marianne
DEAL de Guadeloupe
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
  • Accueil
  • Développement durable et Coopération Internationale
    • Développement durable et Coopération Internationale
    • Actualités
    • Cadre réglementaire
    • La DEAL, compétences et positionnement stratégique en Outre-mer
    • État exemplaire
    • Nouvelles formes d’économie et finances
    • Initiatives et projets
    • Appels à projets
    • Les Objectifs de Développement Durable (ODD) et la transition écologique
    • Education à l’environnement et au développement durable
    • Ensemble Face au dérèglement climatique
    • Agrément des associations de protection de l’environnement
    • Contrat de Transition Ecologique (C.T.E.)
  • Ressources naturelles et paysages
    • Consultations publiques
    • Espèces exotiques envahissantes (EEE)
    • L’eau en Guadeloupe
    • Sargasses
    • Biodiversité et espaces naturels
    • Paysages et sites
    • Affichage publicitaire
    • Divers
    • Faune sauvage et chasse
  • Préventions des risques et nuisances
    • Risques naturels
    • Risques technologiques ICPE
    • Déchets
    • Bruit des transports terrestres
    • Plan Régional Santé Environnement
  • Climat, Air, Énergie
    • Énergies
    • Qualité de l’air
    • Climat
    • Le Schéma Régional Climat Air Énergie de Guadeloupe
    • Le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR)
    • Le Schéma Régional Biomasse
    • Programmation Pluriannuelle de l’Énergie (PPE)
  • Transport, déplacements et sécurité routière
    • COVID-19 : situation dans le secteur des transports
    • Mobilité et déplacements durables
    • Transports publics routiers
    • Observatoire Régional des Transports
    • Sécurité routière
    • Education routière
    • Voiture de Transport avec Chauffeur (VTC)
    • Homologation et contrôle technique des véhicules
  • Aménagement, urbanisme, littoral, et ville durable
    • Connaissance du Territoire et Prospective
    • Application du droit des sols
    • Ville durable
    • Rénovation urbaine
    • Littoral
    • Études
    • Autorisations d’Occupations Temporaires (AOT)
  • Habitat, logement, construction
    • Actualités logement
    • Politique de l’habitat et du logement
    • Aides au logement
    • Qualité de la construction
    • Accessibilité
    • Lutte contre l’habitat indigne
Vous êtes ici :
Accueil > Habitat, logement, construction > Accessibilité > Réglementation > Accessibilité de la voirie et de l’espace public > Réglementation et outils pratiques
 Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner rubrique  desabonner rubrique
Habitat, logement, construction
  • Actualités logement
  • Politique de l’habitat et du logement
  • Aides au logement
  • Qualité de la construction
  • Accessibilité
    • Réglementation
      • Accessibilité de la voirie et de l’espace public
        • Réglementation et outils pratiques
        • Plan d’accessibilité à la voirie et à l’espace public
      • Accessibilité aux bâtiments
      • Accessibilité aux transports
    • Agenda d’accessibilité Programmée (Ad’Ap)
    • Composition
  • Lutte contre l’habitat indigne
 
 
 

Réglementation et outils pratiques

Sources législatives et réglementaires. Guides pratiques de mise en oeuvre.
 
 
 
La loi de 2005 et ses décrets d’application
Rappel des principaux éléments de réglementation sur l’accessibilité de la voirie et de l’espace public
 
Guides et outils techniques ou juridiques
 
Haut de page
 
Accès direct aux rubriques
Site mis à jour le 14 avril 2021

Menu secondaire

  • Développement durable et Coopération Internationale
     
    • Développement durable et Coopération Internationale
    • Actualités
    • Cadre réglementaire
    • La DEAL, compétences et positionnement stratégique en Outre-mer
    • État exemplaire
    • Nouvelles formes d’économie et finances
    • Initiatives et projets
    • Appels à projets
    • Les Objectifs de Développement Durable (ODD) et la transition écologique
    • Education à l’environnement et au développement durable
    • Ensemble Face au dérèglement climatique
    • Agrément des associations de protection de l’environnement
    • Contrat de Transition Ecologique (C.T.E.)
  • Ressources naturelles et paysages
     
    • Consultations publiques
    • Espèces exotiques envahissantes (EEE)
    • L’eau en Guadeloupe
    • Sargasses
    • Biodiversité et espaces naturels
    • Paysages et sites
    • Affichage publicitaire
    • Divers
    • Faune sauvage et chasse
  • Préventions des risques et nuisances
     
    • Risques naturels
    • Risques technologiques ICPE
    • Déchets
    • Bruit des transports terrestres
    • Plan Régional Santé Environnement
  • Climat, Air, Énergie
     
    • Énergies
    • Qualité de l’air
    • Climat
    • Le Schéma Régional Climat Air Énergie de Guadeloupe
    • Le Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR)
    • Le Schéma Régional Biomasse
    • Programmation Pluriannuelle de l’Énergie (PPE)
  • Transport, déplacements et sécurité routière
     
    • COVID-19 : situation dans le secteur des transports
    • Mobilité et déplacements durables
    • Transports publics routiers
    • Observatoire Régional des Transports
    • Sécurité routière
    • Education routière
    • Voiture de Transport avec Chauffeur (VTC)
    • Homologation et contrôle technique des véhicules
  • Aménagement, urbanisme, littoral, et ville durable
     
    • Connaissance du Territoire et Prospective
    • Application du droit des sols
    • Ville durable
    • Rénovation urbaine
    • Littoral
    • Études
    • Autorisations d’Occupations Temporaires (AOT)
  • Habitat, logement, construction
     
    • Actualités logement
    • Politique de l’habitat et du logement
    • Aides au logement
    • Qualité de la construction
    • Accessibilité
    • Lutte contre l’habitat indigne
© Ministère de la Transition écologique
Plan du site | Mentions légales | Crédits photos | Contacter le Webmestre | Flux RSS