Énergies renouvelables et biodiversité

Les énergies renouvelables participent à la lutte contre les changements climatiques. Celles-ci peuvent cependant avoir des effets directs sur la faune et la flore locale. Il s’agit ainsi d’éviter et réduire ces impacts indésirables, grâce à une ingénierie mise en place dès la conception des projets. Vous trouverez ci-dessous un ensemble de guides mettant en évidence ces enjeux, rappelant les éléments de la règlementation et donnant des outils pour anticiper et corriger ces impacts.

Textes réglementaires

- Arrêté de prescriptions générales pour les éoliennes soumises à déclaration au titre des ICPE (26 août 2011, modifié au 22 juin 2020) ;
- Arrêté de prescriptions générales pour les éoliennes soumises à autorisation au titre des ICPE (26 août 2011, modifié au 22 juin 2020) ;
- séquence ERC ;
- réglementation relative à la protection des espèces ;
- arrêtés ministériels de protection des espèces en vigueur en Guadeloupe et à Saint-Martin.

Guides biodiversité et éolien

Éoliennes, Petit-Canal. Crédits photo : DEAL Guadeloupe, 2022.

Actes du séminaire éolien et biodiversité (LPO, 2022)

Le séminaire "éolien et biodiversité" s’est tenu le 17 et 18 novembre 2021. Organisé par la LPO, il a bénéficié des soutiens suivants : MTE, MNHN, ADEME, SER. Toutes les présentations sont téléchargeables directement via les actes du séminaire.

Impacts éoliens sur les chauves-souris - Alerte sur les éoliennes à très faible garde au sol et sur les grands rotors (SFEPM, 2020)

Ce document de synthèse a pour objectif d’alerter l’ensemble des acteurs du développement éolien (ministère, services instructeurs, porteurs de projets, bureaux d’études) sur l’impact massif qui devrait concerner la quasi-totalité des cortèges de Chiroptères, quelle que soit leur hauteur de vol, si les garde-basses se généralisaient.

SFEPM : Société française pour l’étude et la protection des mammifères

Diagnostic chiroptérologique des projets éoliens terrestres (SFEPM, 2016)

Le groupe "éolien et chiroptères" de la SFEPM a mis à jour ses recommandations pour la prise en compte des impacts sur les chiroptères par les usines éoliennes.

Étude de la persistance des cadavres d’oiseaux sous les éoliennes de Guadeloupe (Levesque Birding Enterprise/DEAL Guadeloupe, 2018)

La réglementation française prévoit que les parcs éoliens terrestres en fonctionnement doivent faire l’objet de suivis environnementaux réguliers. Ce protocole nécessite des adaptations aux espèces, à leurs périodes de sensibilité et au climat de la Guadeloupe. Voici une étude adaptée à l’avifaune locale, permettant aux exploitant l’ajustement de leur protocole de suivi.

État de l’art des impacts des énergies renouvelables sur la biodiversité, les sols et les paysages, et des moyens d’évaluation de ces impacts (ADEME, 2020)

Cette étude couvre l’ensemble des filières de production des ENR (à l’exception de la biomasse et du solaire à concentration). Elle :
- dresse un panorama des connaissances actuelles sur les impacts des énergies renouvelables sur la biodiversité, les sols et les paysages sur l’ensemble de leur cycle de vie, à la fois en termes de résultats mais aussi d’approches et de méthodes ;
- pour les impacts identifiés, réaliser une fiche de synthèse mettant en évidence ses enjeux, mécanismes et méthodes existant (ou non) pour son évaluation ;
- définit des indicateurs permettant d’évaluer les impacts sur la biodiversité, les sols et les paysages d’une installation de production d’énergie renouvelable.

Éoliennes et biodiversité : synthèse des connaissances sur les impacts et les moyens de les atténuer (OFB, LPO, 2020)

Les parcs éoliens peuvent provoquer des collisions avec des individus en vol, des pertes et fragmentations d’habitats ou des perturbations comportementales, toutes liées à la présence d’aérogénérateurs et à leurs lieux d’implantation.

Cette synthèse des connaissances actuelles a pour but :
- de mieux caractériser ces impacts et leurs facteurs d’influence,
- et de mettre en avant les méthodes et technologies pour les atténuer.

Guide ministériel sur l’application de la règlementation relative aux espèces protégées pour les parcs éoliens terrestres (2014)

Ce guide apporte des précisions nécessaires à une bonne application des
dispositions de protection stricte des espèces dans ce secteur d’activités au regard des effets spécifiques que les installations de production d’électricité peuvent présenter et des interprétations qu’il convient de donner à certaines exigences réglementaires applicables à la protection stricte des espèces potentiellement impactées par les parcs éoliens.

Protocole national de suivi environnemental des parcs éoliens terrestres (2018)

Conformément à la réglementation, l’exploitant d’un parc doit s’assurer que la construction et l’exploitation de son parc ne dégradent pas l’état de conservation des populations des espèces, à toutes les étapes de la vie du projet. Ce protocole national doit être mis en œuvre dans le cadre des suivis environnementaux réglementaires.

Guide relatif à l’élaboration des études d’impacts des projets de parcs éoliens terrestres (MTE, 2020)

Éolien et urbanisme, guide à destination des élus (MTE, MCTRCT, 2019)

Ce guide présente les outils du code de l’urbanisme aux acteurs du territoire pour accompagner l’accueil des projets éoliens dans les territoires. Il est le fruit des échanges du groupe de travail national « éolien » qui vise à l’accélération du développement de la filière.

EUROBATS : Lignes directrices pour la prise en compte des chauves-souris dans les projets éoliens. (UE, 2014)

Guide d’évaluation des impacts sur l’environnement des parcs éoliens en mer (MTE, 2017)

Lien vers des sites utiles :

- application de la séquence ERC ;
- objectif zéro artificialisation nette ;
- obligations relatives aux espèces exotiques envahissantes

/ !\ Les données brutes des études d’impact et des suivis environnementaux doivent être versées sur DEPOBIO par l’exploitant : https://depot-legal-biodiversite.naturefrance.fr/versement/

Études relatives aux chiroptères des Antilles

Guide « Projets d’aménagements et chauves souris, territoire de la Martinique » (DEAL Martinique, Biotope, 2021)

Nb : Cette étude réalisée en Martinique est adaptable à la Guadeloupe, qui bénéficie du même environnement.

Ce guide se concentre sur la prise en compte des chiroptères dans les projets d’aménagements. Il a été commandé par la DEAL et réalisé par le bureau d’études Biotope en partenariat avec le PNRM, la CTM, la SFEPM, le CNRS, la FREDON, des sociétés privées de gestion des chauves-souris dans les bâtiments et Ardops Environnement.

M.Barataud et al, 2015, Identification et écologie acoustique des chiroptères de la Guadeloupe et de la Martinique

Vous trouverez dans cet article tous les éléments sur la détectabilité des chiroptères des Antilles.

Guides biodiversité et solaire

Guide « L’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme pour les centrales solaires au sol » (MTE, 2020)

Ce guide complet a pour objectif de préciser chacune des étapes et des exigences de la procédure d’autorisation d’un projet de centrale solaire installée au sol sur les volets de l’urbanisme, du paysage et de la biodiversité.

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